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Version 2026-10-25-themes-2 · applicable aux nouvelles commandes à partir du 25 octobre 2026.

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Éditeur et responsable de publication

ontinvite, auto-entrepreneur inscrit au registre national, identifiant d’auto-entrepreneur 003970852000029. Contact : contact@ontinvite.com.

Inscription au registre national : 11 mai 2026. Identifiant fiscal : 73034696. Taxe professionnelle : 30354533. ontinvite est le nom commercial utilisé pour ce service ; il ne désigne pas une société distincte.

Hébergement et infrastructure

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis, héberge l’application. Site et contact : https://www.netlify.com et https://www.netlify.com/support/. Supabase fournit l’authentification, PostgreSQL et le stockage des visuels : https://supabase.com. Les modalités et emplacements de traitement sont décrits dans la confidentialité.

Région primaire Supabase de cette instance : Europe — Suède (eu-north-1). L’hébergement primaire ne signifie pas que tous les prestataires interviennent exclusivement dans cette région.

Propriété intellectuelle et contenus

Les éléments de marque et logiciels du service sont protégés selon les droits applicables. Les bibliothèques tierces restent soumises à leurs licences. Les organisateurs conservent leurs droits sur les textes et visuels qu’ils apportent et accordent uniquement les droits nécessaires à leur hébergement, affichage et transmission dans le cadre du service.

Pour signaler un contenu illicite ou une atteinte à un droit, écrire au contact de l’éditeur avec le lien précis, le motif et les éléments permettant de comprendre la demande. Aucune publication de pièce d’identité n’est demandée dans un événement.

Documents contractuels

Les conditions d’utilisation, conditions de vente, politique de confidentialité et accord de traitement des données sont accessibles depuis cette page. Les règles impératives applicables aux utilisateurs, notamment européens, demeurent réservées.

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